RFC1 : Toute expulsion par l’arbitre entraine une suspension automatique d’une partie minimum. Une suspension supplémentaire peut être appelée par le comité de discipline. Advenant un conflit, le comité rendra une décision finale et sans appel.
RFC2 : L’arbitre peut en tout temps expulser un joueur d’une rencontre ce qui engendre automatiquement une suspension d’une partie. L’arbitre doit remettre un rapport écrit au comité de la ligue et si une suspension supplémentaire devait être appliquée, le comité rendra une décision finale et sans appel.
RFC3 : Tout coup physique à un autre joueur entraine automatiquement une suspension de 5 parties. Une suspension pour toute l’année peut être appelé si des gestes graves sont jugés par le comité de discipline. Advenant un conflit, le comité rendra une décision finale et sans appel.
RFC4 : Il est interdit d’insulter et ou provoquer un joueur, tout insulte qui sera rapporté au comité sera étudiée. Une décision finale quant à une suspension du joueur fautif sera prise par le comité et la décision sera sans appel.
RFC5 : ABSENCE : Un joueur est tenu d’avertir son entraineur en cas d’absence. Le cas échéant, le comité se réserve le droit de remercier le joueur après 3 absences non motivées et ce sans remboursement. L’instructeur est tenu d’aviser le comité après chaque absence non motivée (offense).
RFC6 : Un joueur qui décide lui-même de se sortir d’une partie devra passer devant le comité de discipline. Advenant un conflit, le comité rendra une décision finale et sans appel. (Suspension, remerciement etc.) Toute décision quant à une suspension ou remerciement ne sera pas remboursable.
RFC7 : Tout joueur qui critique la ligue après la réunion d’ouverture de la saison peut être passible d’une suspension ou même d’un remerciement de la ligue et cela sans remboursement si son comportement est jugé inapproprié. La décision finale sera rendue par le comité et sera sans appel.
RFC8 : Tout joueur qui lance délibérément (comme geste de frustration) son casque, son gant ou son bâton se verra automatiquement suspendu pour une partie. La suspension pourrait être plus grande advenant répétition. Le comité se réserve le droit final de la décision et celui‐ci est sans appel.
RFC9 : Tout joueur suspendu devra se présenter un minimum de 3 manches pour tout Match de suspension. Tout match de suspension ne sera pas compté pour toute absence.
RFC10 : Un capitaine a le droit de demander au comité de discipline de gérer une situation intenable au sein de son équipe.